Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE BARDE DU LABEL
Mme. CATHERINE ARTEAU-GREBAUT

Numéro de dépôt :
4203891
Date de dépôt :
18/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE BARDE DU LABEL de CATHERINE ARTEAU-GREBAUT

Présentation de la marque LE BARDE DU LABEL

Déposée par voie électronique le 18 août 2015 par madame CATHERINE ARTEAU-GREBAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BARDE DU LABEL »

Le déposant est madame CATHERINE ARTEAU-GREBAUT domicilié(e) 32 LE BOURG - 33330 - SAINT CHRISTOPHE DES BARDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CATHERINE ARTEAU-GREBAUT domicilié(e) 32 LE BOURG - 33330 - SAINT CHRISTOPHE DES BARDES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CATHERINE ARTEAU-GREBAUT a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS AMBASSADEURS DU LABEL


Mme. CATHERINE ARTEAU-GREBAUT - 32 LE BOURG - 33330 - SAINT CHRISTOPHE DES BARDES - France


Mme. CATHERINE ARTEAU-GREBAUT - 32 LE BOURG - 33330 - SAINT CHRISTOPHE DES BARDES - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°681095 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes 3D ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.